Même chez nous les conditions générales sont malheureusement inévitables. Rassurez-vous, en cas de problème, nous nous efforcerons de trouver la solution la moins bureaucratique pour vous !
1. Conclusion de contrat
a) Les présentes conditions générales de vente et de montage („CG“) sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et Swissclôture. Toutes les prestations résultent exclusivement de la base des CG. Ainsi, aucun règlement exceptionnel ne sera accepté.
b) Des conventions, les prises de commandes et les promesses/garanties nécessitent une confirmation écrite de notre part pour être valables. Cette exigence d’un contrat par écrit ne peut pas être exclue par la voie orale.
c) Sauf confirmation écrite, nos offres sont sans engagement et purement indicatives. La facturation et la livraison tiennent lieu de confirmation écrite.
2. Prix et paiement
a) Nos prestations sont dues dès réception de la facture et, hormis convention contraire, payables dans les 14 jours. En cas de retard de paiement, l’acheteur est obligé de payer un intérêt de retard allant jusqu’à 12%. En cas de non-paiement dans les délais, nous nous réservons le droit de résilier immédiatement le contrat.
b) Le prix communiqué est basé sur la livraison non divisée du montant total convenu. Le montage, l’envoi, les assurances et les autres prestations annexes sont inclues dans le prix pour autant que cela soit convenu par écrit.
c) L’envoi s’effectue selon le moyen de notre choix. Les frais d’envoi ainsi que les frais d’assurance sont à la charge de l’acheteur. A partir d’un prix d’achat de CHF 2’500.00 TVA incluse, les frais d’envoi sont à notre charge, franco-domicile, sans le déchargement. Quelques articles très encombrants ou lourds en sont exclus.
d) Toute compensation n’est valable qu’avec des obligations reconnues. Cela vaut également pour tout droit de retenue.
3. Livraison, transport, réserve de propriété
a) Les dates et délais de livraison fixés ne peuvent être déterminés que par écrit. Nous nous efforçons cependant de respecter les délais de livraison donnés sans engagement.
b) Lorsqu’une date de livraison fixée ne peut pas être respectée, nous en informons l’acheteur immédiatement et déterminons une nouvelle date. Lorsque cette date s’écoule également sans résultat, l’acheteur a le droit de résilier le contrat y relatif. Les autres droits de l'acheteur, par exemple les demandes de dommages-intérêts, sont exclus sous réserve de la clause 5f)
c) Après la remise par un transporteur de cargaison, tout risque de perte ou de dommage aléatoire de la marchandise sont à la charge de l’acheteur.
d) En cas de force majeure (pénurie de matières premières, troubles, grèves, manque de personnel, manque de possibilités de transport ou empêchement du transport par ex.) nous en sommes pas responsables. Toute demande d’indemnisation est exclue dans ces cas.
e) Lorsque le contrat prévoit une livraison en plusieurs parties, chaque livraison est à considérer comme une exécution du contrat. L’acheteur n’est pas autorisé de refuser une partie de livraison, sauf si une livraison partielle ne peut pas être exigée de l’acheteur pour des motifs justifiés.
f) La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement complet. En cas de vente ultérieure de la marchandise sous réserve de propriété, l’acheteur nous cède tous les droits contre le second acquéreur à titre d’exécution. L’acheteur demeure responsable en ce qui concerne les paiements. En cas de saisie ou de confiscation par des tiers (par ex. droit de saisie du bailleur) nous devons immédiatement être prévenus.
g) Un retour de marchandise n’est possible que pour les produits du catalogue. Des produits faits sur mesure ne sont pas repris. Pour les frais d’entreposage nous vous facturerons 20% du prix d’achat. Les exclusions de la marchandise en retour ne sont pas sous garantie.
4. Montage
a) L’acheteur est responsable du montage au bon endroit et détient les autorisations des autorités ainsi que les preuves en ce qui concerne la statique. Il s’assure à ce que les marques et bornes importantes soient marquées et bien visibles ainsi que les câbles et tuyaux qui se trouvent sur le tracé de la ligne de la clôture et que ceux-ci ont été communiqués par écrit à l’équipe de montage. Pour les dommages causés aux conduites, qui n’ont pas été marqués et/ou ne nous ont pas été communiqués, l’acheteur assume la responsabilité et nous libère de toute revendication de tiers. Les coûts supplémentaires qui sont causés par un surcroît de dépenses ou un retard, comme mentionné sous chiffre 4 a) de ces CG, seront à la charge de l’acheteur.
b) Pour l’installation d’éléments de clôtures ou de portails à des constructions ou structures existantes, aucune garantie ne peut être accordée. L’évaluation de savoir si la construction prévue à cet effet est appropriée se fait entièrement par le donneur d’ordre.
c) Le prix convenu pour un montage exige un sol normal à creuser (classe de sol 3 et 4) qui permet une excavation facile pour planter des poteaux. Si cela n’est pas donné ou devient visible pendant le travail (p.ex. rochers, béton, racines, sol gelé), l’acheteur doit prendre à sa charge le temps supplémentaire à raison de CHF 85.00/heure, y compris TVA ainsi qu’un éventuel supplément de matériel et de dépenses. La même chose s’applique si le tracé de la clôture est en pente considérable (c.à.d. plus de 15% d’inclinaison) et/ou si le lieu du montage ne peut pas être accédé par un camion pour d’autres raisons.
d) L’exécution des travaux doit être garantie sans interruption. Pour un travail continu, un espace libre d’env. 2 m le long du tracé de la clôture ou 1 m à gauche et à droite sont nécessaires. De même, le tracé de la clôture doit être libre de tout obstacle et fauché. Des temps d’arrêt, resp. des déplacements supplémentaires qui sont causés suite à cette interruption seront facturés contre justificatif.
e) La remise en état de revêtements de sols, places de pavés, de gazon, l’élimination et le déblayage des déchêts font seulement partie du présent contrat, si cela a été confirmé par écrit par nous auparavant. Ces travaux seront exécutés en cas de nécessité ou à la demande expresse de l’acheteur moyennant une rémunération séparée. Tous coûts (taxes de décharge publique par ex.) sont à la charge exclusive de l’acheteur.
5. Prestations de garantie et indemnisations
a) La qualité et l’efficacité de la marchandise ne sont garanties que si elles ont été convenues auparavant par écrit.
b) Des écarts minimes par rapport à la description d’un produit sont considérés comme autorisés et ne portent atteinte à l’exécution du contrat, lorsqu’ils ne sont pas incommodant pour l’acheteur. Cela s’applique en particulier en cas de changements dans le but d’améliorations et pour les écarts dus à la nature du bois travaillé. Des écarts minimes de couleur, de métrage et/ou de marque distinctive, ainsi que des altérations dues à l’influence de l’environnement, ne dégagent aucun droit de garantie. L’usure naturelle des marchandises survenue après le transfert du risque, n’est pas considérée comme défaillance.
c) L’acheteur s’engage à examiner immédiatement la marchandise livrée et à communiquer de suite toute défectuosité évidente éventuelle. A défaut, la marchandise est considérée comme acceptée. Ceci est également valable quant aux écarts de quantité et/ou du contenu de la livraison.
d) En cas de défaut, nous offrons selon notre choix une garantie par la suppression de la faute ou par la reprise de la marchandise et une livraison de remplacement.
e) Les prestations de garantie ne peuvent être cédées à un tiers.
f) Hormis pour faute ou négligence grave, non-respect d’une obligation fondamentale du présent contrat ou non-respect de qualités garanties par nous ou l’un de nos collaborateurs, les demandes de prestations de garantie par l’acheteur sont exclues. Dans tous les cas, la responsabilité est limitée aux dommages prévisibles.
Nous ne portons pas atteinte à la limitation de la responsabilité qui précède en vertu des dispositions statutaires pour atteinte à la vie, au corps ou la santé, causé par un manquement par négligence ou intentionnelle ou par négligence grave du contrat et par fraude. Pour des dommages qui se basent sur l’absence de garantie de qualité ou de durabilité, mais qui ne se produisent pas directement sur un objet du contrat, notre responsabilité est engagée uniquement, si le risque de tels dommages est évident et s’il est couvert par une garantie sur la qualité et la durabilité. Dans tous les cas, la responsabilité est limitée sur le dommage prévisible.
g) Si un défaut est causé dû à une manipulation inadéquate ou abusive et/ou une négligence de notre mode d’emploi, la garantie est exclue. Ceci est particulièrement valable si notre marchandise a été montée sur un sol inadapté, resp. si un tel montage nous est demandé.
6. Protection des données, for, droit applicable
a) Nous sommes autorisés, conformément à la loi sur la protection des données, d’utiliser les données de contact de l’acheteur, obtenues dans le cadre du présent contrat, de les enregistrer et traiter et de les transmettre à des entreprises affiliées (système de centrale de Swissclôture). Aucune information destinée à des fins publicitaires ou de marketing ne sera communiquée à des entreprises non-associées à Swissclôture.
b) Le lieu d’exécution est le siège du vendeur.
c) Est compétent le tribunal au siège du vendeur.
d) Le présent contrat est régit exclusivement par le droit suisse.
e) En cas de litige, la version allemande des présentes conditions générales fait foi
Kleingedrucktes ist leider auch bei uns unvermeidbar. Aber seien Sie sicher: Wenn es einmal Probleme gibt, werden wir uns gemeinsam mit Ihnen um eine unbürokratische Lösung bemühen!
1. Vertragsabschluss; Schriftform
a) Diese Allgemeinen Verkaufs- und Montagebedingungen („AGB“) sind Bestandteil des Vertrages zwischen dem Käufer und uns, der unter der Bezeichnung Zaunteam auftretenden Firma. Alle Leistungen unseres Unternehmens erfolgen ausschließlich auf der Grundlage dieser AGB. Davon abweichende Regelungen werden nicht akzeptiert.
b) Vereinbarungen, Auftragsannahmen, Zusagen und Zusicherungen bedürfen zur Gültigkeit einer schriftlichen Bestätigung unsererseits. Dieses Schriftformerfordernis kann nicht mündlich ausgeschlossen werden.
c) Unsere Angebote sind freibleibend und unverbindlich, es sei denn, dass wir sie schriftlich bestätigt haben. Auslieferungen und Rechnungserteilungen stehen der schriftlichen Bestätigung gleich.
2. Preise und Zahlung
a) Unsere Forderungen sind mit Rechnungsstellung fällig und, wenn nichts anderes vereinbart ist, innerhalb von 14 Tagen zu bezahlen. Bei Zahlungsverzug ist der Käufer verpflichtet, Verzugszinsen in Höhe von bis zu 12% zu zahlen. Wenn der Käufer den fälligen Kaufpreis nicht innerhalb der Frist bezahlt, sind wir außerdem berechtigt, ohne Nachfrist von dem Vertrag zurückzutreten.
b) Der vereinbarte Preis bezieht sich auf die ungeteilte Lieferung der vereinbarten Gesamtmenge. Montage, Versand, Versicherung und sonstige Nebendienstleistungen sind im Preis nur soweit als schriftlich vereinbart enthalten.
c) Der Versand erfolgt nach unserer Wahl. Die Kosten der Versendung inkl. Versicherung trägt der Käufer. Ab einem Kaufpreis von CHF 2`500.00 inkl. der gesetzlichen Mwst tragen wir die Kosten der Versendung frei Bordsteinkante, ohne Ablad. Einige sehr sperrige oder schwere Artikel sind davon ausgenommen.
d) Eine Aufrechnung ist nur mit anerkannten oder rechtkräftig festgestellten Gegenforderungen zulässig. Dies gilt auch für die Geltendmachung eines Zurückbehaltungsrechts.
3. Lieferung, Transport, Eigentumsvorbehalt
a) Liefertermine und Lieferfristen können verbindlich nur in schriftlicher Form vereinbart werden. Wir sind dennoch stets bemüht, unverbindlich zugesagte Lieferfristen einzuhalten.
b) Wenn ein verbindlicher Liefertermin nicht eingehalten werden kann, werden wir den Käufer hierüber unverzüglich informieren und einen neuen Termin vereinbaren. Wenn auch dieser Termin fruchtlos verstreicht, hat der Käufer das Recht, bezüglich der ausstehenden Lieferungen von dem Vertrag zurückzutreten. Weitergehende Ansprüche des Käufers, z.B. Schadenersatzansprüche, sind vorbehaltlich der Ziffer 5f) ausgeschlossen
c) Ab Übergabe an einen Frachtführer trägt der Käufer die Gefahr des Untergangs oder der zufälligen Verschlechterung der gekauften Ware.
d) Lieferverzögerungen aufgrund von höherer Gewalt (z.B. Rohstoff- oder Energiemangel, Naturereignisse, Pandemien, Unruhen, Streiks, Personalmangel, Mangel an Transportmöglichkeiten oder Transportbehinderungen) haben wir nicht zu vertreten. Ein Schadenersatzanspruch des Käufers ist in diesen Fällen ausgeschlossen.
e) Wenn der Vertrag mehrere Teillieferungen vorsieht, ist jede Teillieferung als Vertragserfüllung anzusehen. Der Käufer ist nicht berechtigt, Teillieferungen abzulehnen, es sei denn dem Käufer ist die Teillieferung nicht zumtubar.
f) Die gelieferte Ware bleibt bis zur vollständigen Bezahlung unser Eigentum. Im Fall der Weiterveräußerung der Eigentumsvorbehaltsware tritt der Käufer hiermit sämtliche Ansprüche gegen den Zweitkäufer an uns erfüllungshalber ab, wobei der Käufer uns gegenüber weiterhin für die Bezahlung haftbar bleibt. Bei Pfändung oder Beschlagnahme durch Dritte (z.B. Vermieterpfandrecht) sind wir unverzüglich zu benachrichtigen.
g) Eine Warenrücknahme innert der gesetzlichen Frist, ist nur für Katalogprodukte möglich. Sonderanfertigungen werden nicht zurückgenommen. Als Einlagerungsgebühr berechnen wir 20% des Kaufpreises. Die vorstehenden Ausschlüsse der Warenrücknahme gelten nicht im Gewährleistungsfall.
4. Montage
a) Der Käufer ist dafür verantwortlich, dass die Ware am richtigen Ort montiert wird und etwaig erforderliche Genehmigungen und Nachweise der Statik vorliegen. Er stellt sicher, dass die maßgeblichen Mark- und Grenzpunkte vorhanden und gut sichtbar sind, sowie sämtliche Leitungen und Rohre, die sich im Zaunverlauf befinden, auf dem Gelände markiert und dem Montageteam schriftlich mitgeteilt worden sind. Für Beschädigungen an Leitungen, die nicht markiert und/oder nicht mitgeteilt waren, übernimmt der Käufer im Innenverhältnis die Haftung und stellt uns von einer Haftungsinanspruchnahme seitens Dritter frei, die auf Beeinträchtigungen von den genannten Leitungen beruhen. Kosten, die durch die in Ziffer 4 a) dieser AGB genannten Mehraufwendungen und Verzögerungen verursacht werden, hat der Käufer zu ersetzen.
b) Für die Montage von Bauteilen an vorhandene Bauwerke oder Strukturen kann keine Gewährleistung übernommen werden. Die Beurteilung, ob das für die Montage vorgesehene Bauwerk geeignet ist, obliegt gänzlich dem Auftraggeber.
c) Der für eine Montage vereinbarte Preis setzt einen normal grabbaren Boden voraus, der ein einfaches Ausheben von Pfostenlöchern oder Einrammen von Pfosten ermöglicht. Wenn diese Bodenbeschaffenheit nicht gegeben ist, oder dies während der Montage sichtbar wird (z.B. Fels, Steine, Beton, Wurzeln, gefrorener Boden), hat der Käufer den dadurch bedingten Zeitmehraufwand zum aktuellen Stundensatz sowie den Materialmehraufwand und Auslagenaufwand zu erstatten. Gleiches gilt, wenn die Zauntrasse erhebliche Steigungen bzw. Gefälle (d.h. über 15% Neigung) enthält und/oder wenn die Montagestelle aus anderen Gründen nicht unmittelbar mit dem LKW erreicht werden kann.
d) Die Ausführung der Arbeiten muss ohne Unterbrechung gewährleistet sein. Für einen ungehinderten Fortgang der Arbeiten wird ein freier Arbeitsraum ca. 2 Meter entlang, oder je 1 Meter links und rechts der Zaunline vorausgesetzt. Die Zauntrasse muss frei von Hindernissen und gemäht sein. Wartezeiten bzw. zusätzlich entstehende An- und Abfahrten die aufgrund der Unterbrechung entstehen, werden gegen Nachweis berechnet.
e) Das Wiederherstellen von Belägen, Verbundsteinplätzen, Rasen, Beseitigung, Verteilung, Abfuhr und Entsorgung von Aushub- und Abraummaterial sind nur so weit Vertragsbestandteil, als diese durch uns schriftlich bestätigt wurden. Andernfalls werden diese Tätigkeiten, wenn der Käufer sie verlangt, oder wir diese als notwendig erachten, gesondert verrechnet. Der Auftraggeber ist verpflichtet, uns sämtliche daraus entstehenden Kosten (z.B. Deponiegebühren) zu erstatten.
5. Gewährleistung und Schadenersatz
a) Eigenschaften und Wirksamkeit der Ware gelten nur als zugesichert, wenn sie schriftlich vereinbart worden sind.
b) Geringe Abweichungen von der Beschreibung gelten als genehmigt und berühren nicht die Erfüllung des Vertrages, wenn die Abweichungen für den Käufer nicht unzumutbar ist. Dies gilt insbesondere für den Fall von Änderungen und Verbesserungen, die dem technischen Fortschritt dienen. Geringfügige Abweichungen in Farbe, Abmessungen und/oder Qualitätsmerkmalen, sowie durch Umwelteinflüsse hervorgerufene Veränderungen lösen keine Gewährleistungsrechte aus. Gleiches gilt für die naturbedingten Eigenschaften von Holz, die auf dessen Beschaffenheit beruhen (z.B. Rissbildung, Farbunterschiede, Ausblühung). Natürlicher Verschleiß der Ware nach Gefahrübergang stellt keinen Mangel dar.
c) Der Käufer ist verpflichtet, die gelieferte bzw. montierte Ware unverzüglich zu untersuchen und etwaige offensichtliche Mängel unverzüglich schriftlich mitteilen. Geschieht dies nicht, gilt die Ware als genehmigt. Gleiches gilt für Abweichungen der Liefermenge und/oder des Lieferinhalts.
d) Im Fall von Mängeln leisten wir nach unserer Wahl Gewähr durch Beseitigung des Mangels oder durch Rücknahme und Ersatzlieferung.
e) Gewährleistungsansprüche stehen nur dem Käufer zu und sind nicht abtretbar.
f) Schadenersatzansprüche des Käufers sind ausgeschlossen, es sei denn, sie beruhen auf Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit durch uns oder unsere Mitarbeiter und/oder auf der Verletzung einer uns treffenden wesentlichen Vertragspflicht und/oder auf dem Fehlen einer von uns zugesicherten Eigenschaft. In jedem Fall wird die Haftung auf den vorhersehbaren und typischerweise eintretenden Schaden begrenzt.
Wir haften unberührt der vorstehenden Haftungsbeschränkung nach den gesetzlichen Bestimmungen für Schäden an Leben, Körper und Gesundheit, die auf einer fahrlässigen oder vorsätzlichen Pflichtverletzung beruhen, sowie für Schäden, die von der Haftung nach dem Produkthaftungsgesetz umfasst werden, sowie für Schäden, die auf vorsätzlichen oder grob fahrlässigen Vertragsverletzungen sowie Arglist beruhen. Für Schäden, die auf dem Fehlen einer garantierten Beschaffenheit oder Haltbarkeit beruhen, aber nicht unmittelbar am Vertragsgegenstand eintreten, haften wir allerdings nur dann, wenn das Risiko eines solchen Schadens ersichtlich auch von der Beschaffenheits- und Haltbarkeitsgarantie erfasst ist.
g) Wenn ein Mangel durch ungeeignete oder unsachgemässe Behandlung und/oder Missachtung unserer Gebrauchsanweisungen verursacht wird, ist die Gewährleistung ausgeschlossen. Dies gilt insbesondere, wenn unsere Ware auf ungeeignetem Baugrund montiert wird, bzw. wenn eine solche Art der Montage von uns verlangt wird.
6. Datenschutz, Erfüllungsort, Gerichtsstand
a) Wir sind berechtigt, die im Zusammenhang mit der Geschäftsbeziehung erhaltenen Daten des Käufers zu erfassen, zu speichern, zu verarbeiten und an verbundene Unternehmen (Zaunteam Systemzentrale) weiterzugeben. Wir garantieren, dass wir keine Kundendaten zu Werbe- und Marketingzwecken an Unternehmen weitergeben, die nicht zum Zaunteam Verbund gehören.
b) Erfüllungsort ist der Sitz des Verkäufers.
c) Gerichtsstand ist der Sitz des Verkäufers.
d) Es gilt das Recht des Landes in dem der Verkäufer ansässig ist. Das UN-Kaufrecht gilt nicht.
